Conditions Generales de Vente


  • 1) Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre les clients passant commande sur le site internet "www.isabel.com" et la société au capital de 31000 €, Registre de Commerce B66007, et siège social
    Le fait de passer commande sur le site internet "www.isabel.com" implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente, qui ne nécessitent aucune signature manuscrite, dans la mesure où les articles sont commandés en ligne sur internet.


  • 2) Les informations enregistrées par le système de commande sont considérées comme valant preuve de la transaction conclue entre notre société et le client, et sont un ordre et un engagement de paiement irrévocable. La fourniture du numéro de carte bancaire ou le règlement par virement bancaire, valent preuve de l'intégralité de la commande. Le règlement a lieu intégralement à la commande, soit par carte de crédit Visa ou MasterCard; ou soit par virement bancaire le cas échéant ou lorsqu'aucune carte de crédit n'a été enregistrée sur notre serveur de télépaiement hautement sécurisé, ou encore lorsque le débit sur une carte de crédit est momentanément refusé par la banque du porteur de la carte de crédit. Notre serveur de télépaiement hautement sécurisé ne prend pas en charge les cartes de crédit Maestro et Visa Electron. Dans ce cas de figure, le règlement intervient alors soit par carte de crédit Visa ou MasterCard; ou soit par virement bancaire le cas échéant ou lorsque le débit sur une carte de crédit est momentanément refusée par la banque du porteur de la carte de crédit.


  • 3) Notre société accuse réception de la commande, par l'envoi d'un courrier électronique à l'adresse e-mail, précisée sur le bon de commande. La commande ne sera considérée comme acceptée d'être livrée, qu'après sa validation par notre société et la réception intégrale du paiement de la commande.


  • 4) Les livraisons sont effectuées sous pli discret, sans signe distinctif; soit par la Poste; soit par le transporteur Federal Express (Fedex) ou UPS. Chaque envoi est assuré.
    Si la réception d'un colis est confié à un tiers, alors ce dernier est responsable de la réception du colis au nom du client.
    Le client ou le destinataire du colis s'engage à prendre livraison des articles à l'adresse précisée sur le bon de commande.
    Au moment de la livraison, le client ou le destinataire doit pouvoir faire la preuve de son identité.
    Le client ou le destinataire s'engage à signer le récépissé papier ou électronique de livraison, puis à vérifier obligatoirement le contenu du colis en présence du livreur.
    Par la signature du récépissé papier ou électronique de livraison et l'acceptation des articles, le client ou le destinataire reconnaît avoir reçu les articles dans un état lui donnant toute satisfaction.
    Dans le cas d'un article endommagé durant le transport, d'avaries, ou de toutes autres constatations, le client ou le destinataire du colis doit impérativement émettre des réserves manuscrites, claires et précises, auprès du livreur au moment de la livraison et faire signer le livreur; puis confirmer ses réserves auprès du transporteur et à notre siège social, par courrier recommandé avec accusé de réception, dans un délai de 72 heures.


  • 5) Les articles ne sont envoyés qu'après réception du paiement intégral du montant principal. Les articles livrés demeurent la propriété de notre société jusqu'au paiement intégral du montant principal et des frais divers, taxes, intérêts et indemnités.


  • 6) Si au moment de la livraison, le client est absent plusieurs jours, en congé ou en déplacement, il doit absolument en tenir informé notre société au moment de la commande et avant l'envoi du colis, pour éviter tout envoi du colis durant son absence.
    Si le colis est retourné à notre société au motif "n'habite pas à l'adresse indiquée", "adresse erronée ou incomplète" ou "client absent après plusieurs tentatives de livraison", etc..., alors le client doit contacter notre société et communiquer toute information complémentaire sur l'adresse de livraison. Les frais divers de retour du colis à notre société et de réexpédition du colis, ainsi que les taxes, seront totalement à la charge du client. Le colis sera gardé durant une période de 12 mois. Passé ce délai de 12 mois, le colis serait alors considéré comme abandonné par le client.


  • 7) A titre commercial, les bijoux stockés uniquement, avec la mention 'en stock, livraison express' présente sur le descriptif, en livraison express uniquement dans l'Union Européenne (hormis les boucles d'oreilles pour des raisons d'hygiène), bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours, à compter de la livraison des articles commandés; et le client peut retourner son achat à notre siège social, sous sept jours à compter de la livraison des articles commandés. Le client est invité à communiquer le numéro de suivi du colis, comme preuve de retour de la marchandise. Nous procédons alors au remboursement intégrale de la commande sous 30 jours, par virement bancaire ou en créditant la carte de crédit du client, après réception de la marchandise à notre siège social.
    Tout bijou doit être retourné en parfaite condition, neuf et intact, dans son emballage d'origine, avec son certificat d'authenticité et dans son écrin d'origine intact, à notre siège social au Grand-Duché de Luxembourg. Tout retour de marchandise est sous l'entière responsabilité du client et à la charge du client.
    Les bijoux sont en or ou en platine, et sertis d'un ou de plusieurs diamants suivant le descriptif. L'or, le platine et les diamants sont cotés quotidiennement sur le marché financier en dollar US et le prix de l'or, du platine et des diamants varie donc quotidiennement. Le prix de l'or, du platine et des diamants est fonction des fluctuations des taux du marché financier, mais aussi des taux de change du marché financier, dont notre société n'a aucune influence.
    Extrait de l'article L. 222-5 du code de la consommation :
    " Le consommateur ne peut exercer le droit de rétractation de sept jours ouvrables pour les contrats:
    b) de fourniture de biens ou de services dont le prix est fonction des fluctuations des taux du marché financier, que le professionnel n'est pas en état de contrôler;
    c) de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement; "

    Extrait du site internet du Ministère de l'Economie et du Commerce Extérieur à l'adresse
    http://www.eco.public.lu/attributions/dg2/d_consommation/protection_consomateurs/Code_de_la_consommation1/La_vente_sur_internet/index.html#v8
    " Pas de droit de rétractation.
    Il y a des cas où le consommateur n'a pas le droit de se retirer du contrat. Il s'agit des cas suivants :
    - Le prix du bien ou du service dépend des variations du taux du marché financier, sur lequel le professionnel n'a pas d'influence.
    - Le bien est confectionné selon les souhaits spécifiques du consommateur ou il est très personnalisé. Exemple: tailleur sur mesure "


  • 8) Les bagues avec la mention 'en stock, livraison express' sont livrées uniquement à la taille précisée sur notre site internet (habituellement à la taille 52). Toutes les bagues diamants sont également disponibles sur commande et sur mesure de la taille 46 à 62 en livraison différée, exceptées les bagues diamant pour homme qui sont disponibles sur commande et sur mesure de la taille 52 à 72 en livraison différée. Nos boucles d'oreilles comprennent une fermeture tige, papillon ou à vis, pour des oreilles correctement percées uniquement.


  • 9) Les articles avec la mention 'disponible sur commande' sont disponibles sur commande et/ou sur mesure dans un délai moyen de fabrication de l'ordre de 3 à 10 semaines, et sont fabriqués uniquement à la demande et spécialement pour le client. Ils sont faits main, de façon traditionnelle, selon les spécifications du client. Il ne s'agit pas de montures préfabriquées, disponibles en stock. Les bijoux sont en or ou en platine, et sertis d'un ou de plusieurs diamants suivant le descriptif. L'or, le platine et les diamants sont cotés quotidiennement sur le marché financier en dollar US et le prix de l'or, du platine et des diamants varie donc quotidiennement. Le prix de l'or, du platine et des diamants est fonction des fluctuations des taux du marché financier, mais aussi des taux de change du marché financier, dont notre société n'a aucune influence. Les bijoux disponibles sur commande et/ou sur mesure ne bénéficient pas du délai de rétractation de sept jours. Ils ne sont donc ni repris, ni échangés et ni remboursés, conformément à la législation en vigueur (cf. article L. 222-5 du code de la consommation).
    Extrait de l'article L. 222-5 du code de la consommation :
    " Le consommateur ne peut exercer le droit de rétractation de sept jours ouvrables pour les contrats:
    b) de fourniture de biens ou de services dont le prix est fonction des fluctuations des taux du marché financier, que le professionnel n'est pas en état de contrôler;
    c) de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement; "

    Extrait du site internet du Ministère de l'Economie et du Commerce Extérieur à l'adresse
    http://www.eco.public.lu/attributions/dg2/d_consommation/protection_consomateurs/Code_de_la_consommation1/La_vente_sur_internet/index.html#v8
    " Pas de droit de rétractation.
    Il y a des cas où le consommateur n'a pas le droit de se retirer du contrat. Il s'agit des cas suivants :
    - Le prix du bien ou du service dépend des variations du taux du marché financier, sur lequel le professionnel n'a pas d'influence.
    - Le bien est confectionné selon les souhaits spécifiques du consommateur ou il est très personnalisé. Exemple: tailleur sur mesure "


  • 10) Le délai de livraison est suspendu de plein droit par la survenance de tout événement indépendant de la volonté ou du contrôle de notre société, qui ne saurait être tenue pour responsable du retard de la livraison en cas notamment; de retard de livraison, des services postaux, des transporteurs et des moyens de transport. Dans le cas où un article serait perdu durant le transport, et non retrouvé après enquête des services de transport, alors notre société s'engage à livrer un nouvel article.
    L'atelier de fabrication est partiellement fermé pour congés durant 3 semaines au moment des fêtes de fin d'année et au mois d'août.


  • 11) Toutes les montures sont fabriquées en or ou en platine, suivant la mention indicative sur le bon de commande. Tous nos bijoux diamant sertis de diamants blancs, comprennent de véritables diamants blancs 100% naturels.
    Chaque bijou en or ou en platine est rigoureusement vérifié par un organisme indépendant, qui contrôle individuellement chaque bijou que nous adressons à nos clients. Chaque bijou est livré accompagné de sa facture et de son certificat d'authenticité de notre société, précisant uniquement : l'origine naturelle des diamants, la couleur des diamants, le poids total des diamants en carat, la monture en or ou en platine, ainsi qu'une photo du bijou diamant. Chaque client reçoit sa facture et son certificat d'authenticité, en même temps que les articles commandés.


  • 12) Tous les articles sont livrés neufs, jamais portés. Tous les articles en or ou en platine sont sérieusement contrôlés durant la fabrication et avant l'envoi, et bénéficient d'une garantie légale de conformité et de vice caché durant deux ans après la livraison. Ils sont rigoureusement vérifiés par un organisme indépendant, qui contrôle individuellement chaque bijou adressé à nos clients. Toutefois, notre société n'est pas responsable des pertes ou des casses résultants d'une circonstance accidentelle. Notre société ne garantit pas l'utilisation anormale, ni l'usure, et n'est pas responsable des modifications, réparations et transformations intervenants sur un article après la livraison. Notre société ne répare pas les articles endommagés résultants d'une circonstance accidentelle ou d'une utilisation anormale. Notre société ne modifie jamais aucun bijou après fabrication, et ne propose pas de service de mise à taille des bagues, ni d'échange. Par conséquent, chaque bague doit toujours être commandée à la bonne taille. Nous ne proposons pas de taille de bague avec une précision de 1/4, de 1/2, ou de 3/4 de taille près.
    Voici une méthode qui permet de déterminer la taille de bague : prenez une bandelette de papier ou une ficelle fine et entourez, sans serrer, le doigt. Repérez et marquez le point où les deux bouts se rejoignent. Puis mesurez la bandelette de papier ou la ficelle à l'aide d'une règle millimétrée. Si vous mesurez 52mm, alors le tour de doigt est de la taille 52. Si vous mesurez 54mm, alors le tour de doigt est de la taille 54. etc...
    La responsabilité de notre société ne saurait être engagée, en cas de refus ou de modification de la taille d'une bague, auprès d'un bijoutier-joaillier. Cette opération est sous l'entière initiative et responsabilité du client, et n'entre pas dans le cadre de nos conditions générales de vente.
    L'or est un métal tendre qui marque vite et s'use progressivement sous l'effet de frottements répétés. Il est donc nécessaire de porter ses bijoux avec soin et d'éviter les chocs, les accrochages, les pressions, etc.... Par conséquent, notre société signale de faire régulièrement contrôler les articles commandés, notamment le serti des diamants, au minimum une fois tous les 3 mois, auprès d'un bijoutier-joaillier professionnel et compétent en la matière. Notre société ne propose pas de service de contrôle, ou de modification, ou de transformation, ou encore de réparation des articles commandés, après la livraison.


  • 13) Nos prix et nos offres commerciales sont valables uniquement au moment de la commande et en commandant à partir de notre site internet. Nos prix et nos offres commerciales sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, notamment en raison du prix de l'or, du platine et des diamants, qui varie quotidiennement en fonction des fluctuations des marchés financiers et des cours de change. La mention 'prix public conseillé' correspond à un prix de vente moyen librement fixé et conseillé pour le circuit de distribution traditionnel. Les commandes et les demandes d'informations complémentaires sont traitées par email, dans les meilleurs délais, habituellement sous 24 à 48 heures du lundi au vendredi, hors jours fériés. Vous pouvez contacter la société par email à ou cliquer sur le lien 'Contact' présent sur chaque page web, puis remplir correctement tous les champs du formulaire. Vous pouvez également adresser votre courrier à notre siège social. Les prises de rendez-vous sont réservées exclusivement aux distributeurs et aux revendeurs. Les articles sont présentés sur notre site internet en langue française. Un client ne peut pas faire valoir sa méconnaissance de la langue française comme clause d'annulation des présentes conditions générales de vente, ou d'annulation d'une commande.
    Nos prix sont en Euros TTC et inclus la TVA au taux de 15% pour les bijoux. La participation aux frais de port de 9.95 Euros par article commandé, ne concerne que les bijoux et les livraisons à l'intérieur de l'Union Européenne. Les livraisons effectuées dans les îles, dans les DOM-TOM, en-dehors de l'Union Européenne, sont assurées par le transporteur international Fedex ou UPS (frais de port express du transporteur et de dédouanement en sus). Notre société conserve la propriété des articles, jusqu'à leur paiement intégral de la part du client.


  • 14) Chaque diamant est une pierre naturelle unique, ayant ses propres caractéristiques et ses propres dimensions. Le carat représente un poids (1 carat = 0,2 gramme) et non pas des dimensions parfaitement exactes. Le serti et la monture d'un bijou diamant sont donc adaptés en fonction des dimensions propres de chaque diamant, mais aussi en fonction de la taille de l'anneau fabriquée sur mesure dans le cas d'une bague. Chaque bijou est toujours un bijou unique, sachant qu'il ne s'agit pas de monture préfabriquée, ni d'une fabrication industrielle, mais d'un travail entièrement fait main et de façon traditionnelle. Toutes les photos sont des photos d'illustration et toutes les vidéos sont des vidéos d'illustration. Tous nos bijoux diamant comprennent des diamants achetés en respectant les accords internationaux du Kimberley Process, instaurés sous l'égide de l'ONU et adoptés par 75 pays. Concernant les diamants noirs uniquement : il s'agit de véritables diamants d'origine naturelle, de bonne pureté I, dont la couleur a été traitée, pour obtenir ce fabuleux rendu.
    Concernant les diamants blancs naturels certifiés GIA, IGI, HRD, IGL..., ils sont vendus uniquement seuls, sans monture et sont accompagnés d'un certificat d'authenticité, issu d'un laboratoire de gemmologie indépendant et de renommé internationale, GIA (Gemmological Institute of America), IGI (International Gemmological Institute), HRD (Hoge Raad Voor Diamant), IGL (Independent Diamond Grading Laboratory), etc... La couleur et la pureté des diamants reflètent toujours une opinion et sont des mentions indicatives. Il ne sera admis aucune réclamation si un laboratoire de gemmologie émet une opinion différente.
    L'échelle de pureté purement indicative des diamants est la suivante : IF: Internally Flawless (pur intérieurement), VVS (VVS1-VVS2): Very Very Small Inclusions (très très petites inclusions), VS (VS1-VS2): Very Small Inclusions (très petites inclusions), SI (SI1-SI2-SI3): Small Inclusions (petites inclusions visibles à difficilement visibles à l'oeil nu), I (I1-I2-I3): Included (grandes et/ou nombreuses inclusions visibles à l'oeil nu, diamants piqués).
    Les diamants naturels contiennent des inclusions d'origine naturelle, qui sont des caractéristiques internes naturelles, présentes à l'intérieur des diamants durant leur formation sous terre. Ils existent différents types d'inclusions naturelles : inclusions gazeuses, liquides ou solides, inclusions en forme de pointe, inclusions foncées, inclusions cristallines claires, nuages, glaces (fêlures), lignes de croissance, etc.... L'échelle de couleur indicative des diamants blancs est la suivante : D (blanc exceptionnel+), E (blanc exceptionnel), F (blanc extra+), G (blanc extra), H (blanc), I (blanc nuancé), J (blanc nuancé).


  • 15) Notre société livre également les articles en dehors de l'Union Européenne et dans les DOM-TOM. Toute livraison d'articles en dehors de l'Union Européenne et dans les DOM-TOM, bénéficie d'une déduction de notre taux de TVA (achat hors taxe). La livraison est effectuée par le transporteur international Fedex ou UPS (frais de port express du transporteur et de dédouanement en sus), et soumise au paiement d'éventuels droits de douane, autres taxes et frais divers. Ces droits de douane, taxes éventuelles applicables et frais divers sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. Notre société n'est pas tenue de vérifier et d'informer des droits de douane, des taxes applicables et frais divers. C'est au client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays, du transporteur et représentant local, du mandataire éventuel ou du transitaire local, préalablement à toute commande.
    Certaines destinations à travers le monde sont soumises à des restrictions et ne peuvent pas être livrées. Il convient au client de se renseigner, préalablement à toute commande.


  • 16) Tous les éléments visuels et sonores du site internet "www.isabel.com", sont protégés par le droit d'auteur, les marques ou les brevets. Ils sont la propriété exclusive de notre société. La marque Isabel® est une marque déposée à l'INPI en France (Institut National de la Propriété Industrielle), sous le numéro de marque 97668952.
    Aucune personne physique ou morale n'est autorisée à reproduire, à utiliser, ou à permettre la reproduction ou l'utilisation de la marque ISABEL de quelque manière que ce soit, sans autorisation expresse.
    Toutes les photos sont des photos d'illustration et toutes les vidéos sont des vidéos d'illustration, qui notamment ne représentent pas les articles proposés en taille réelle, et dont la visualisation dépend des caractéristiques techniques propres à l'ordinateur du client (taille, résolution et couleurs de l'écran de l'ordinateur, etc...).


  • 17) Notre société s'engage à respecter la vie privée de ses clients et à la protéger. Chaque client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles le concernant.
    Notre site internet peut proposer des liens vers des sites tiers, jugés présenter un intérêt pour nos visiteurs. Notre société n'exerce aucun contrôle sur ces sites web. Nous déclinons donc toute responsabilité quant au contenu et actions des sites web de sociétés tierces.


  • 18) Les présentes conditions sont soumises à la loi luxembourgeoise. En cas de litige, compétence expresse est attribuée uniquement aux tribunaux du Grand Duché de Luxembourg.

    • Conditions générales de vente en vigueur depuis le 2 février 2005.